Le Manifeste pour le domaine public

«Le domaine public n’est pas un résidu qui se déposerait lorsque tout ce qui a de la valeur aurait été saisi par les lois sur la propriété intellectuelle. Le domaine public est la carrière dont nous extrayons les pierres avec lesquelles nous bâtissons notre culture. En fait, il constitue la majorité de notre culture. » (James Boyle, The Public Domain, p.40f, 2008).

Cette citation de James Boyle a été reprise dans le préambule du Manifeste pour le domaine public, texte élaboré par les membres du réseau européen pour le domaine public Communia, déjà  signé par de nombreux acteurs mondiaux du web.

Le manifeste  tend à promouvoir le domaine public au sens large, comme « essentiel à la mémoire culturelle et aux savoirs fondamentaux de nos sociétés« , jouant « un rôle essentiel dans la participation culturelle et l’innovation numérique« . Le manifeste pose les principes généraux de ce que doit être le domaine public, ainsi que des recommandations qui permettront de le protéger.

Le premier des principes est que le « domaine public est la règle, la protection par le droit d’auteur l’exception« , « la durée limitée du droit d’auteur contribue à la richesse du domaine public et garantit l’accès à notre culture et notre savoir partagé ».

Parmi les recommandations, on retrouve par exemple la « réduction de la durée de protection du droit d’auteur« , la « garantie qu’une oeuvre tombant dans le domaine public d’une nation le soit aussi dans le domaine public structurel mondial« , « l’interdiction d’appropriation d’oeuvres appartenant au domaine public« , etc..

Un manifeste à lire, et à diffuser largement, après l’avoir signé bien entendu.

Manifeste pour le domaine public (français)
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